Nouveaux éléments sur la taxe forfaitaire sur les métaux précieux

Silver

Avec une nouvelle loi concernant la cession de métaux précieux sous différentes formes, les échanges se sont largement limités depuis le début de l’année 2014. Cependant, cette réglementation possède des nuances qu’il est bon d’approfondir.

La situation en France

Lingots d'or

Sur le territoire, la taxe forfaitaire sur les objets ou TFOP a été relevée à 6 % au lieu de 4,5 sur la vente ou l’exportation de bijoux et est montée à 10 % au lieu de 7,5 % sur les métaux précieux.

Cette décision avait eu comme effet de ralentir les échanges dans ce domaine. L’achat de métaux précieux commençait à réellement chuter car une grande partie des investisseurs avaient pris l’habitude de faire des acquisitions dans le but de les revendre.

Une ouverture possible

silverCette loi est pourtant à regarder de plus près car si elle encadre les échanges en France, il apparaît que pour ceux réalisés par des personnes non-résidentes sur le territoire, aucune taxe forfaitaire n’est appliquée.

Il s’agit d’une occasion de développer un nouveau marché hors du pays en multipliant les transactions de bijoux et de métaux précieux.

Le commerce extérieur possible devrait donner une nouvelle impulsion à ce domaine qui passionne de nombreux particuliers.

En choisissant d’acquérir des métaux précieux sous différentes formes, ils vont donner accès aux clients étrangers à des collections remarquables notamment en termes de pièces, de lingots, de bijoux. Il suffit pour cela de trouver un intermédiaire pour réaliser la transaction.

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